ACCORD CADRE DE FOURNITURES 

COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE LEZE

Route de Foix
09130 LE FOSSAT

BORDEREAU DES PRIX

(B.P.)

Lot 1 : Fourniture et transport de Granulats

1	1
Lèze	Fourniture gravillons 6.3/10 de classe B livré sur le secteur de la Lèze.
Ce prix rémunère à la tonne, la fabrication des granulats 6.3/10 de classe B, le chargement sur camion, le transport et le déchargement des matériaux  livrés sur un dépôt sur le secteur de la Lèze.
La masse de granulats prise en compte et de caractéristiques définies à l'article 2.03 du C.C.T.P, résulte de la totalisation des bons de pesée remis au représentant du Maître d' ouvrage sur les lieux de livraison.

La tonne : (en toutes lettres) 
.........................................................................................………………………………………...…………………………………………………………………………………………………………..
	 	
1	2
Lèze
	Fourniture gravillons 4/6.3 de classe B livré sur le secteur de la Lèze.
Ce prix rémunère à la tonne, la fabrication des granulats  4/6.3 de classe B, le chargement sur camion, le transport et le déchargement des matériaux  livrés sur un dépôt sur le secteur de la Lèze.
La masse de granulats prise en compte et de caractéristiques définies à l'article 2.03 du C.C.T.P, résulte de la totalisation des bons de pesée remis au représentant du Maître d' ouvrage sur les lieux de livraison.

La tonne : (en toutes lettres)
..........................................................................................………………………………………...…………………………………………………………………………………………………………...
	 	
1	3
Lèze	Fourniture graves 0/14  livré sur le secteur de la Lèze.
Ce prix rémunère à la tonne, la fabrication des graves 0/14 et leur chargement sur camion, le transport et le déchargement des matériaux  livrés sur un dépôt sur le secteur de la Lèze.
La masse de granulats prise en compte et de caractéristiques définies à l'article 2.03 du C.C.T.P, résulte de la totalisation des bons de pesée remis au représentant du Maître d' ouvrage sur les lieux de livraison.

La tonne : (en toutes lettres)
............................................................................................……………………………………….…………………………………………………………………………………………………………..
	 	
1	4
Lèze
	Fourniture graves 0/20 livré sur le secteur de la Lèze.
Ce prix rémunère à la tonne, la fabrication des graves 0/20 et leur chargement sur camion, le transport et le déchargement des matériaux  livrés sur un dépôt sur le secteur de la Lèze.
La masse de granulats prise en compte et de caractéristiques définies à l'article 2.03 du C.C.T.P, résulte de la totalisation des bons de pesée remis au représentant du Maître d' ouvrage sur les lieux de livraison. 

La tonne : (en toutes lettres)
............................................................................................……………………………………….…………………………………………………………………………………………………………...
	 	
1	5
Lèze
	Fourniture graves 0/63 livré sur le secteur de la Lèze.
Ce prix rémunère à la tonne, la fabrication des graves 0/63 et leur chargement sur camion,  le transport et le déchargement des matériaux  livrés sur un dépôt sur le secteur de la Lèze.
La masse de granulats prise en compte et de caractéristiques définies à l'article 2.03 du C.C.T.P, résulte de la totalisation des bons de pesée remis au représentant du Maître d' ouvrage sur les lieux de livraison.

La tonne : (en toutes lettres)
............................................................................................…………………………………….………………………………………………………………………………………………………...

1	6
Arize	Fourniture gravillons 6.3/10 de classe B livré sur le secteur de l’ Arize.  
Ce prix rémunère à la tonne, la fabrication des granulats 6.3/10 de classe B et chargement sur camion,  le transport et le déchargement des matériaux  livrés sur un dépôt sur le secteur de l’ Arize.
La masse de granulats prise en compte et de caractéristiques définies à l'article 2.03 du C.C.T.P, résulte de la totalisation des bons de pesée remis au représentant du Maître d' ouvrage sur les lieux de livraison.

La tonne : (en toutes lettres) 
..........................................................................................………………………………………...…………………………………………………………………………………………………………....
	 	
1	7
Arize
	Fourniture gravillons 4/6.3 de classe B   livré sur le secteur de l’ Arize
Ce prix rémunère à la tonne, la fabrication des granulats 4/6.3 de classe B et chargement sur camion,  le transport et le déchargement des matériaux  livrés sur un dépôt sur le secteur de l’ Arize.
La masse de granulats prise en compte et de caractéristiques définies à l'article 2.03 du C.C.T.P, résulte de la totalisation des bons de pesée remis au représentant du Maître d' ouvrage sur les lieux de livraison.

La tonne : (en toutes lettres)
...................................................………………………………………..........................................…………………………………………………………………………………………………………...
	 	
1	8
Arize	Fourniture graves 0/14  livré sur le secteur de l’ Arize
Ce prix rémunère à la tonne, la fabrication des graves 0/14 et leur chargement sur camion,  le transport et le déchargement des matériaux  livrés sur un dépôt sur le secteur de l’ Arize.
La masse de granulats prise en compte et de caractéristiques définies à l'article 2.03 du C.C.T.P, résulte de la totalisation des bons de pesée remis au représentant du Maître d' ouvrage sur les lieux de livraison.

La tonne : (en toutes lettres)
.................................................................................……………………………………….............………………………………………………………………………………………………………...….
	 	
1	9
Arize
	Fourniture graves 0/20  livré sur le secteur de l’ Arize
Ce prix rémunère à la tonne, la fabrication des graves 0/20 et leur chargement sur camion,  le transport et le déchargement des matériaux  livrés sur un dépôt sur le secteur de l’ Arize.
La masse de granulats prise en compte et de caractéristiques définies à l'article 2.03 du C.C.T.P, résulte de la totalisation des bons de pesée remis au représentant du Maître d' ouvrage sur les lieux de livraison.

La tonne : (en toutes lettres)
...............................................................................................…………………………………..………………………………………………………………………………………………………...		
1	10
Arize
	Fourniture graves 0/63  livré sur le secteur de l’ Arize
Ce prix rémunère à la tonne, la fabrication des graves 0/63 et leur chargement sur camion, le transport et le déchargement des matériaux  livrés sur un dépôt sur le secteur de l’ Arize.
La masse de granulats prise en compte et de caractéristiques définies à l'article 2.03 du C.C.T.P, résulte de la totalisation des bons de pesée remis au représentant du Maître d' ouvrage sur les lieux de livraison.

La tonne : (en toutes lettres)
......................................................................................………………………………………........………………………………………………………………………………………………………...….

A .............................................................. , le ..............................

L(es) Entrepreneur(s) Soussigné(s)